Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT SANS FRONTIERES
Sport Sans Frontières, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3882089
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/12/2021
SPORT SANS FRONTIERES de Sport Sans Frontières

Présentation de la marque SPORT SANS FRONTIERES

Déposée le 15 décembre 2011 par l'association loi 1901 Sport Sans Frontières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SPORT SANS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Sport Sans Frontières domicilié(e) 102 C rue Amelot - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 901 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sport Sans Frontières, Mlle Sophie Ménager domicilié(e) 126 rue de l'Ouest - 75014 - Paris - France.

La marque SPORT SANS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882089.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT SANS FRONTIERES est expirée depuis le 15 décembre 2021.

Sport Sans Frontières a également déposé les autres marques suivantes : VERTIGO LA SOLIDARITE AU SOMMET , Sports Without Boarders , Playdagogie , ALL4KIDS SPORT SANS FRONTIERES , Club de sport solidaire , Club Solidaire , PLAY INTERNATIONAL


Sport Sans Frontières, Association loi 1901 - 102 C rue Amelot - 75011 - Paris - France - SIREN 424901916


Sport Sans Frontières, Mlle Sophie Ménager - 126 rue de l'Ouest - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.